Aide & support
Le gouvernement prévoit des mesures pour amortir l’impact des prix élevés de l’énergie - Luminus.

Mesures gouvernementales et primes énergie

Forfait de base fédéral, baisse de la TVA, prime de chauffage, prolongation du tarif social : ce que vous devez savoir en matière de mesures gouvernementales destinées à limiter la hausse des prix de l'énergie.

Mesures de soutien du gouvernement fédéral pour les prix de l'énergie

Le gouvernement fédéral a mis en place un certain nombre de mesures pour faire face aux prix exceptionnellement élevés de l'énergie.

Vous trouverez ici le dernier état des lieux de la situation.

Les mesures suivantes sont prévues :

  • Forfait de base fédéral d'électricité et de gaz

    • Forfait de base novembre et décembre 2022
      Chaque ménage qui, au 30/09/2022, a un contrat d’énergie variable ou un contrat fixe ayant été conclu ou renouvelé après le 1er octobre 2021 recevra une intervention sur le gaz et/ou l’électricité pour les mois de novembre et décembre 2022. Pour les mois de novembre et décembre, la prime s’élève au total à 270 € pour le gaz et à 122 € pour l’électricité.

      Ces primes sont pour le moment entièrement déduites. Pour en savoir plus sur le sujet.

    • Forfait de base janvier, février et mars 2023
      Un forfait de base sera également accordé pour les mois de janvier, février et mars 2023. Chaque ménage qui, au 31/12/2022, a un contrat d’énergie variable ou un contrat fixe ayant été conclu ou renouvelé après le 1er octobre 2021 entre en ligne de compte. Pour les mois de janvier, février et mars, la prime s’élève au total à 405 € pour le gaz et à 183 € pour l’électricité.

      Nous déduirons ces primes à partir de la mi-février 2023.

Les primes du forfait fédéral de base seront réglées automatiquement avec vos prochains acomptes, votre décompte ou éventuellement les montants restant dûs. Elles ne s'appliquent pas aux résidences secondaires, aux raccordements temporaires et aux clients bénéficiant du tarif social.

 

  • Baisse de la TVA sur les prix du gaz et de l'életricité
    La TVA sur l'électricité et le gaz est réduite de 21 % à 6 %. La baisse est en vigueur depuis le 1er mars 2022 pour l’électricité et depuis le 1er avril 2022 pour le gaz. Cela se fait automatiquement et apparaîtra sur votre facture.

  • Prime de chauffage fédérale
    Chaque ménage disposant d'un raccordement électrique a reçu entre-temps l'unique prime pour le chauffage de 100 euros pour l'adresse où il est domicilié. Cette prime a été automatiquement déduite de vos acomptes, de votre décompte ou d’éventuels montants dus. Si la prime n’a pas encore été déduite, lisez ici ce que vous devez faire.

  • Prolongation du tarif social
    L’extension précédente du tarif social, un tarif énergétique moins cher pour les ménages les plus vulnérables, est prolongée jusqu'à fin mars 2023.

Questions et réponses sur les mesures gouvernementales et primes énergie

 

Primes du forfait fédéral de base de novembre & décembre 2022

  • Primes fédérales – Forfait de base fédéral énergie 2022 : je n’ai pas encore reçu la prime énergie. Que dois-je faire ?

    Vous n’avez pas encore reçu de prime énergie au 18 janvier 2023 ?

    Contactez vous-même le service Economie du SPF (pas le fournisseur !) à partir du 23 janvier 2023. Vous pouvez demander la prime à l'énergie auprès du SPF jusqu'au 30 avril 2023.

    • Contactez vous-même le SPF Économie (et non le fournisseur !) pour la réclamer :
      • Soit vous remplissez le formulaire en ligne directement sur le site Web du SPF Économie : https://basispakket.economie.fgov.be/login .
        • Vous vous connectez au site du SPF Economie au moyen de votre carte d'identité ou d'un autre moyen d'identification.
        • Vous remplissez le formulaire en ligne et envoyez votre demande.
      • Vous téléchargez le formulaire de demande (PDF) (Word) et vous le complétez.  
        • Vous l'envoyez :
          • soit par e-mail à: Gaselek11-12-2022@economie.fgov.be.
          • ou par courrier à l'adresse suivante: Gaselek2022- PB30100 - 1000 Bruxelles
      • Vous avez besoin des données suivantes :
        • le justificatif de domicile (vous pouvez le demander en ligne dans la plupart des communes). L’adresse et la date de domiciliation au 30/09/2022 sont valables pour le SPF,
        • le numéro de compte,
        • le nom du fournisseur au 30/09/2022. 
    • Le SPF enverra ensuite à Luminus une liste des nouvelles personnes ayant droit à la prime.
    • Après avoir reçu la liste des personnes éligibles à la prime, Luminus traitera chaque demande dans les meilleurs délais.
    • Luminus verse le montant sur votre compte bancaire dans les 18 jours suivant le prélèvement de la prime.
    • Si nous ne disposons pas de vos coordonnées bancaires, nous vous demandons de les transmettre avant le 15/06/2023.
    • Si nous n'avons pas vos coordonnées bancaires avant le 15/06/2023, nous le signalerons aux autorités et vous ne pourrez plus prétendre au forfait énergétique de base 2022.

    Vous souhaitez en savoir plus sur cette prime et les actions à entreprendre pour bénéficier de ce forfait de base énergie ?

    Ceci répond-il à votre question ? Oui Non
  • Primes fédérales – Forfait de base fédéral énergie 2022 : qui a droit à la prime énergie ?

    Tout client résidentiel qui, au 30 septembre 2022, possède un contrat de fourniture pour l'énergie :

    • soit un contrat d’énergie variable
    • soit un contrat d'énergie fixe, ayant été clôturé ou renouvelé avec un prix à partir du 1er octobre 2021
    recevra une prime pour les mois de novembre et décembre 2022, pour l’adresse à laquelle il est domicilié.


    Qui n'a pas droit à cette prime ?

    • La prime fédérale d'énergie ne s'applique pas aux résidences secondaires, aux raccordements temporaires et aux clients avec un tarif social.
    • Attention : la date du 30/09/22 est décisive pour savoir si vous recevez la prime du gouvernement ou non. Pour déterminer si vous remplissez ou non les conditions, le gouvernement examine précisément votre situation au 30/09/202 (par exemple, tarif social ou non). Si vous remplissez les conditions au 30/09/22, vous recevrez la prime. Si vous ne remplissez pas les conditions à cette date, vous ne recevrez pas la prime du gouvernement.
       
    Consultez aussi :

    Ceci répond-il à votre question ? Oui Non
  • Primes fédérales – Forfait de base fédéral énergie 2022 : comment demander la prime énergie ?

    Vous n’avez toujours pas reçu la prime le 18 janvier 2022 ? Contactez vous-même le SPF Économie (et non le fournisseur !).  


    Chaque client résidentiel qui, au 30 septembre 2022, a un contrat de fourniture d'énergie avec Luminus :
    • soit avec un contrat d’énergie variable,
    • ou avec un contrat d'énergie fixe, ayant été clôturé ou renouvelé avec un prix à partir du 1er octobre 2021
    recevra une prime gouvernementale via Luminus à partir de novembre 2022 jusqu'à la fin de l'hiver 2023, pour l’adresse à laquelle il est domicilié.
     
    • Pour les mois novembre et décembre, la prime pour le gaz s’élève jusqu'à 270 € (au total) et la prime pour l’électricité s’élève jusqu'à 122 € (au total).
    • A partir de mi-novembre 2022, Luminus règle cette prime fédérale automatiquement avec vos acomptes, vos décomptes ou éventuellement les montants dus.
    • Ce qui reste à payer le 31 décembre 2022, Luminus vous le remboursera en une seule fois sur votre compte et au plus tard le 18 janvier 2023.

    Consultez aussi :

    Ceci répond-il à votre question ? Oui Non
  • Primes fédérales – Forfait de base fédéral énergie 2022 : quand vais-je recevoir la prime énergie ?

    Vous n'avez pas encore reçu de prime énergie le 18 janvier 2022 ? Alors contactez vous-même le SPF Economie pour demander votre prime. Consultez le plan étape par étape ici :


    A partir de la mi-novembre 2022 jusque fin décembre 2022, Luminus règle cette prime fédérale automatiquement avec vos acomptes, vos décomptes ou éventuellement les montants dus. Luminus s’occupe de tout. Vous ne devez rien faire. Ce qui reste à payer au 31 décembre 2022, Luminus vous le remboursera en une seule fois sur votre compte et au plus tard le 18 janvier 2023.

    Pour les mois novembre et décembre, la prime pour le gaz s’élève jusqu'à 270 € (au total) et la prime pour l’électricité s’élève jusqu'à 122 € (au total).

    Vous trouverez cette prime à partir de mi-novembre 2022 dans votre espace client personnel My Luminus, sous l'onglet "Factures". Dans l'aperçu des "Factures payées", vous verrez la prime sous le nom de "Forfait de base fédérale pour le gaz/pour l'électricité".

    Un exemple dans My Luminus :
    basispakket FR.png
     
      Consultez aussi :
       

      Ceci répond-il à votre question ? Oui Non


    Primes du forfait fédéral de base de janvier, février et mars 2023

    • Primes fédérales – Forfait de base fédéral énergie 2023 : qui a droit à la prime énergie ?

      Tout client résidentiel qui, au 31 décembre 2022, possède:

      • soit un contrat d’énergie variable
      • soit un contrat d'énergie fixe, ayant été clôturé ou renouvelé avec un prix à partir du 1er octobre 2021
      recevra une prime pour les mois de janvier, février et mars 2023, pour l’adresse à laquelle il est domicilié.


      Qui n'a pas droit à cette prime ?

      • La prime fédérale d'énergie ne s'applique pas aux résidences secondaires, aux raccordements temporaires et aux clients avec un tarif social.
      • Attention : la date du 31/12/2022 est décisive pour savoir si vous recevez la prime du gouvernement ou non. Pour déterminer si vous remplissez ou non les conditions, le gouvernement examine précisément votre situation au 31/12/202 (par exemple, tarif social ou non). Si vous remplissez les conditions au 31/12/2022, vous recevrez la prime. Si vous ne remplissez pas les conditions à cette date, vous ne recevrez pas la prime du gouvernement.
      Consultez aussi :

      Ceci répond-il à votre question ? Oui Non
    • Primes fédérales – Forfait de base fédéral énergie 2023 : comment demander la prime énergie ?

      Luminus s’occupe de tout. Luminus reçoit du SPF Economie une liste des clients éligibles à la prime et se charge du paiement.

      Chaque client résidentiel qui, au 31 décembre 2022, a un contrat de fourniture d'énergie avec Luminus :

      • soit avec un contrat d’énergie variable,
      • ou avec un contrat d'énergie fixe, ayant été clôturé ou renouvelé avec un prix à partir du 1er octobre 2021
      recevra une prime gouvernementale via Luminus pour les mois de janvier, février, mars 2023, pour l’adresse à laquelle il est domicilié.
      • Pour les mois de janvier, février et mars 2023, la prime pour le gaz s’élève à 405€ maximum au total et la prime pour l’électricité à 183€ maximum au total.
      • De mi-février  à fin mars 2023, Luminus inclut automatiquement cette prime fédérale à vos acomptes, vos décomptes ou vos montants éventuellement dus.
      • Ce qui reste à payer le 31 mars 2023, Luminus vous le remboursera en une seule fois sur votre compte et au plus tard le 18 avril 2023.

      Consultez aussi :

      Ceci répond-il à votre question ? Oui Non
    • Primes fédérales – Forfait de base fédéral énergie 2023 : quand vais-je recevoir la prime énergie ?

      De mi-février à fin de mars 2023, Luminus inclut automatiquement cette prime fédérale à vos acomptes, vos décomptes ou vos montants éventuellement dus.
      Luminus s’occupe de tout. Vous ne devez rien faire. Ce qui reste à payer au 31 mars 2023, Luminus vous le remboursera en une seule fois sur votre compte et au plus tard le 18 avril 2023.

      Pour les mois de janvier, février et mars 2023, la prime pour le gaz s’élève à 405€ maximum au total et la prime pour l’électricité à 183€ maximum au total.

      Vous trouverez cette prime à partir de mi-février 2023 dans votre espace client personnel My Luminus, sous l'onglet "Factures". Dans l'aperçu des "Factures payées/ à payer", vous verrez la prime sous le nom de "Forfait de base fédérale pour le gaz/pour l'électricité".

      image.png

      Vous n'avez pas encore reçu de prime énergie le 18 avril 2023 ? Alors contactez vous-même le SPF Economie pour demander votre prime. 


      Consultez aussi :  

      Ceci répond-il à votre question ? Oui Non


    Baisse de la TVA sur le gaz et l'électricité

    • Je suis un client résidentiel. Quel est l'impact de la baisse de la TVA sur ma facture énergétique?

      Le montant exact peut varier car il dépend en grande partie de votre consommation. 

      La baisse de la TVA  est appliquée:

      • pour l'électricité : depuis  le 1er mars 2022. Elle est donc visible sur votre facture d’acompte depuis avril 2022.
      • pour le gaz : depuis le 1er avril 2022. Elle visible sur votre facture d’acompte à partir de mai 2022.

      Remarque : Les différences de TVA que nous vous devrons pour l'électricité en mars 2022 et le gaz en avril 2022 seront déduites de votre prochain décompte annuel.

      Comment est appliquée la baisse de TVA ?

      Voici un exemple :

      Mars :
      Votre acompte pour l’électricité s’élève à 121 € (TVA de 21 % comprise).
      Pour le gaz, il s’élève à 121 € (TVA de 21 % comprise).

      Avril :
      Votre acompte pour l’électricité est adapté à 106 € (TVA de 6 % comprise).
      Pour le gaz, il s’élève toujours à 121 € (TVA de 21 % comprise). 

      Mai :
      Votre acompte pour l’électricité s’élève toujours à 106 € (TVA de 6 % comprise).
      Pour le gaz, il est adapté à 106 € (TVA de 6 % comprise). 


      Conseil :
      Vous souhaitez en savoir plus sur la réduction de la TVA et les autres mesures gouvernementales (prime chauffage fédérale de 100€, prolongation du taux social) ? Alors, jetez un coup d'œil à cette page.

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    Prime de chauffage fédérale d’avril 2022

    • Je n’ai pas reçu ma prime de chauffage fédérale. Que faire ?

      Vous voudriez savoir si la prime de chauffage de 100 € vous a été accordée ? Consultez votre Espace Client en ligne My Luminus .
      Sous l’onglet « Factures », vous trouverez le document « Prime de chauffage » et pourrez voir la facture dans laquelle cette prime a été déduite.

      Vous n’avez pas reçu la prime fédérale de chauffage ?  Le SPF détermine qui a droit à la prime. Il y a peut-être une erreur dans l'orthographe de votre nom et/ou de votre adresse au SPF Economie. Ou il y a une autre raison que nous ne connaissons pas.

      Vous avez introduit une demande de prime auprès du SPF Économie entre le 01/08/2022 et le 17/11/2022 ?

      • Elle sera toujours traitée par le SPF. Pour le 15/2/2023, le SPF veut traiter les dernières demandes.
      • Attention : après le 17/11/2022, vous ne pouvez plus introduire de demande à ce sujet auprès du SPF Economie.
      • Avez-vous des questions ? Contactez le SPF :
        • par courrier électronique : info.eco@economie.fgov.be
        • par téléphone : 0800 120 33

      Comment fonctionne le processus ?
      • Le SPF envoit les listes de personnes ayant droit à une prime à Luminus.
      • Luminus traitera la demande au plus vite après réception de ces listes.
      • La prime sera automatiquement déduite par Luminus d’un montant dû éventuel.
      • S'il y a un montant résiduel, nous le transérerons sur votre compte bancaire dans les 18 jours après la création de la prime.
      • Si nous ne disposons pas de vos données bancaires, nous vous demandons de nous les transmettre.
      Vous voulez en savoir plus ? Cliquez sur le site du SPF et vous trouverez de nombreuses informations utiles.

      Ceci répond-il à votre question ? Oui Non
    • Comment puis-je savoir si j'ai reçu la prime de chauffage fédérale ?

      Vous pouvez le voir dans votre espace client en ligne My Luminus
      Sous "Factures", vous trouverez le document "prime de chauffage" et vous pourrez également voir avec quelle facture la prime a été réglée.

      image.png

      Vous n'avez pas encore reçu laprime de chauffage fédérale ?

      Ceci répond-il à votre question ? Oui Non


    Prolongation du tarif social

    • Comment obtenir le tarif social?

      L’octroi du tarif social est effectué automatiquement par le SPF Economie. Chaque trimestre, celui-ci transmet aux fournisseurs une liste des personnes ayant droit au tarif social.
      Cela signifie que vous-même ne devez faire aucune démarche à cet égard.
      Nous adaptons le tarif pour vous et envoyons la confirmation que vous êtes enregistré comme client protégé chez Luminus.

      Si le SPF ne vous a pas octroyé automatiquement le tarif social, vous recevrez de l’instance compétente une attestation que vous enverrez à Luminus.
      Seules les attestations officielles émises par les instances ci-dessous sont valables :

      • CPAS
      • SPF Sécurité Sociale
      • Service fédérale des Pensions
      •  Agence pour une Vie de Qualité
      • Agence Zorg & Gezondheid (Zorgkas, uniquement en Flandre)
      • Allocation pour l'aide aux personnes âgées (uniquement Bruxelles - Capital par Iriscare et Région Wallonne par Aviq)

      Le type d'attestation dépend de votre situation (pensionné, personne handicapée, ... ).

      Comment le tarif social est-il temporairement appliqué aux personnes bénéficiant d’une intervention majorée?
      Dans la plupart des cas, le SPF Économie accorde aussi automatiquement le tarif social à ces personnes. Vous n’avez donc aucune démarche à faire. Tous les trois mois, le SPF Économie communique au fournisseur d’énergie la liste des clients qui ont droit au tarif social. Tous les détails et conditions figurent sur le site Internet du gouvernement fédéral.

      Liens utiles :

      Ceci répond-il à votre question ? Oui Non
    • Mon tarif social a été résilié mais j’y ai droit.

      • Vérifiez si vous entrez dans les conditions déterminées par l’Autorité fédérale (SPF) Économie. Lisez ces FAQ : Qui a droit au tarif social ?
      • Entrez-vous dans les conditions pour bénéficier du tarif social ? Envoyez votre attestation valable par e-mail à : sociaaltarief@luminus.be.
      • Vous pensez avoir droit au tarif social, mais vous ne disposez pas de l’attestation demandée ? Contactez le SPF Économie.

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